Minéraux - Cristaux - Bien-être - Lithothérapie fossiles

Boutique - Soins - Formations

Mentions Légales

A SAVOIR

Ce site internet, est accessible par le nom de domaine www.jura-meteorites.com. Il représente une personne morale représentée par son représentant en activité "Mme Virginie LEPAGE".

OBLIGATIONS

Ce site internet, est édité par une entreprise dont le siège social est établi à :

JURA METEORITES
19 Route de Dole
39120 Tassenières
Téléphone : 03.84.79.22.86

Gérante: Mme Virginie LEPAGE

 
Entreprise enregistrée le 13 avril 2011 sous référence N° Siret : 532 899 069 00019 à Lons le Saunier - Code APE : 7490B à date de prise d'activité au 1 Mai 2011
 

Le directeur de la publication, le responsable de ce site internet et du traitement des données informatiques est le créateur en exercice à savoir Monsieur LIESZKOVSCKY Bruno.

Ce site internet est développé en collaboration avec Info'Serv'39 dont les coordonnées sont citées ci-dessous.

Adresse postale
InfoServ39 - 12 B, Chemin de l'Eglise - 39120 Villers Robert / FRANCE
Téléphone
  • 06.28.30.41.08
Horaires d'ouverture
  • Du Mardi au Samedi de 9h00 à 20h00
  • Lundi, Dimanche et Jours fériés sur rendez-vous
Site Internet

Site internet Info'Serv'39 : http://www.infoserv39.com

Le site internet est hébergé par AB-Consultant dont les coordonnées sont citées ci-dessous.

Adresse postale
Ab-Consultant - 11, Rue Paul BANOS - 40000 MONT DE MARSAN / FRANCE
Téléphone
  • Du lundi au vendredi de 9h à 19h00 au 09 600 800 58 (tarif local)
Site Internet

Site internet AB-Consultant : http://www.abmh.net

 INFORMATIQUE ET LIBERTE

Toutes les informations enregistrées sur ce site sont réservées à l’usage de Jura Météorites et ses partenaires et ne peuvent être communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à Mr LIESZKOVSCKY Bruno. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant. Vous pouvez contacter le directeur de la publication et le responsable du traitement informatisé désigné à l'adresse suivante contact(arobase)jura-meteorites.com [ Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ] ou éventuellement dans le cas d'une non réponse à l'adresse ci dessus le responsable de l'entreprise ayant participé au développement de ce site internet à l’adresse suivante : philippe.sannier39(arobase)gmail.com [ Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.]

DROITS D’AUTEUR

La reproduction de tout ou partie de ce site sur tout support est interdite sans le consentement écrit du directeur de la publication. Chaque fois qu’un copyright est connu il est mentionné. Toutefois, si un document soumis à copyright ne respecte pas la réglementation sur les droits d’auteurs ou sur les mentions légales, veuillez nous le signaler, il serait alors soit retiré du site, soit suivi de la correction demandée. Si le consentement écrit du Directeur de Publication est donné pour la reproduction de tout ou partie des documents de ce site, la reproduction des textes de ce site se fera sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Sources : Ce document provient du site Internet de Jura-Meteoriites - www.jura-meteorites.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site. Conformément à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toutes les marques citées sur ce site, toutes les images ou documents iconographiques sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Certaines œuvres sont du domaine public et peuvent être librement reproduites : ce sont celles où l’auteur est mort depuis 70 ans pour les œuvres de l’esprit (Loi du 27 mars 1997, article L123-1 du Code de propriété intellectuelle) c’est à dire œuvres littéraires, sonores, photographiques, vidéogrammes, phonogrammes, etc. Si une œuvre est dans le domaine public, l’auteur ou ses ayants-droit conservent cependant un droit moral sur son œuvre, il est donc interdit de mutiler ou de déformer l’œuvre originale. Si une œuvre visuelle est dans le domaine public, sa photographie récente ne l’est pas pour autant. La photographie est l’œuvre du photographe. Le fait qu’un texte soit tombé dans le domaine public ne signifie pas que toutes les éditions connues en soient libres de reproduction.